Conception et Hébergement du site internet
DBM – De Bussac Multimédia
44 avenue des Etats-Unis
63000 Clermont-Ferrand
+33 4 73 40 65 65
www.debussac.net
Directeur de la publication
Ville de Cusset
Place Victor-Hugo
03300 Cusset
+33 4 70 30 95 00
www.ville-cusset.com
Comité de rédaction
Direction de la Communication - Ville de Cusset
Place Victor-Hugo
03300 Cusset
+33 04 70 30 51 29
communication@ville-cusset.fr
Contenu multimédia du site
La Ville de Cusset s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité du contenu du site internet et ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions de ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.
Formulaires
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants aux services municipaux de la Ville de Cusset.
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) servira uniquement à acheminer notre réponse à votre question. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.
En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, modifié par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler à l’adresse : communication@ville-cusset.fr
INFORMATIONS JURIDIQUES DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site www.ville-cusset.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.ville-cusset.com) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La création de liens vers www.ville-cusset.com
Le site www.ville-cusset.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.ville-cusset.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Information quant aux liens hypertextes
Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
En outre, la présence de liens hypertextes vers le site ne signifie en aucune manière que le site et son éditeur adhèrent à leur contenu ou acceptent une responsabilité quelconque pour le contenu ou l’utilisation de cet autre site Internet.
Crédit photographique
Les photographies présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction. Crédits photo : Direction de la Communication - Ville de Cusset - DR
Logotype de la Ville de Cusset
Le logo de la Ville de Cusset est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et notamment l’article L.711-1 et suivant dudit Code. La Ville de Cusset se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Cookies
Un cookie est un petit fichier texte, au format alphanumérique, déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité.
Ces cookies ne comportent aucune information à caractères privé ou qui puisse permettre d’identifier le visiteur. Les cookies permettent de reconnaitre un visiteur lorsqu’il revient sur un site web ; cependant, sur un plan technique les cookies permettent, en fait, de reconnaitre une machine et non réellement un utilisateur. Les cookies permettent au site d’améliorer les services proposés, de reconnaître le visiteur et de faciliter la gestion du site. Les cookies peuvent également être utilisés à des fins statistiques (nombre de visites par jour, par heure, pages consultées…).
Le visiteur est informé du fait qu’il peut accepter, refuser ou paramétrer la mise en place de cookies sur son disque dur en suivant la procédure indiquée sur son navigateur dès sa première visite. Le fait de refuser ou limiter les cookies peut perturber l’utilisation du site internet.
MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
DROIT APPLICABLE
Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français.