Démarches en ligneToutes vos démarches en 1 clic !

  • Autres démarches

    CENTRE SOCIAL LA PASSERELLE - TARIF SALLES

    Le Centre Social La Passerelle est un équipement municipal de proximité offrant des services et des activités à tous les publics. Il est possible de réserver la salle polyvalente (100 personnes) pour vos évènements. 

    Tarifs et démarches

    Attestation sur l'honneur de qualité d'héritier

    Dans le cas de successions simples, l'attestation sur l'honneur d'héritier permet d'apporter la preuve de la qualité d'héritier aux organismes demandeurs, suite à un décès.

    Démarche à suivre

    Autorisation de sortie de territoire

    Vous avez besoin d'une autorisation de sortie de territoire ? Depuis le 15 janvier 2017, un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST).

    Faire une demande
  • Cimetière

    Renouvellement de concession

    Vous avez acquis une concession funéraire au cimetière de Cusset. À échéance, pensez à renouveler celle-ci la concession.

    démarche à suivre

    Concession

    Vous souhaitez bénéficier d'une concession ? Remplissez les formulaires en ligne avant de vous rendre à la Mairie.  

    Démarche à suivre

    Cimetière de Cusset

    Découvrez les documents à consulter en ligne concernant le cimetière de Cusset.

    En savoir plus
  • Domaine public

    Occupation du domaine public pour déménagement

    Pour effectuer votre déménagement en toute sérénité, vous pouvez demander un arrêté d'occupation du domaine public afin de réserver les places de stationnements.

    Faire une demande

    Occupation du domaine public pour travaux

    Pour effectuer des travaux sur la voie public ou occuper temporairement le domaine public routier, il est nécessaire d'obtenir une autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT).

    Faire une demande
  • Elections

    CHANGEMENT D'ADRESSE

    Vous êtes électeur sur les listes électorales de cusset et vous déménagez au sein de la commune.

    Faire une demande

    ERREUR D'ÉTAT CIVIL SUR CARTE ÉLECTORALE

    Si vous constatez une erreur d'état civil sur votre carte électorale vous devez le signaler auprés de l'INSEE.

    En savoir plus

    Vote par procuration

    Un électeur absent ou empêché peut choisir un autre électeur pour accomplir à sa place les opérations de vote.

    Démarche à suivre

    Liste électorale

    Pour pouvoir voter aux prochaines élections, vous pouvez faire la demande d'inscription sur la liste électorale.

    inscription
  • Etat civil

    NOM D'USAGE

    Toute personne possède un nom de famille. Ce nom figure sur votre acte de naissance. Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom appelé nom d'usage. Celui-ci ne remplace en aucun cas le nom de famille qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance, de mariage, livret de famille....).

    Démarche à suivre

    DEMANDE D'ACTES DE PLUS DE 75 ANS - ARCHIVES MUNICIPALES

    Concernant les actes de plus de 75 ans, vous devez contacter le service des Archives Municipales ( Loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives et aux nouveaux délais de communication des archives publiques).

    Démarche à suivre

    Légalisation de signature

    La légalisation d'une signature sert à authentifier votre propre signature lorsqu'elle est apposée sur des actes sous seing privé. La procédure sert à vérifier que vous êtes bien la personne concernée par le document.

    Démarche à suivre

    Certificat de vie

    Le certificat de vie est demandé par des organismes de retraite, d’assurance invalidité ou un organisme étranger afin de prouver qu’une personne est en vie.

    Démarche à suivre

    Baptême civil

    Le baptême civil (ou baptême républicain ou parrainage républicain) est un acte laïc permettant de désigner un parrain et une marraine à son enfant. Les certificats ou documents délivrés ainsi que la tenue d'un registre officieux, ne présentent aucune valeur juridique.

    Démarche à suivre

    Projet de pacs

    Vous comptez vous pacser prochainement ? Prenez rendez-vous en ligne. La présence des deux partenaires sera impérative pour instruire votre dossier de pacs.

    Prenez rendez-vous

    Projet de mariage

    Vous comptez vous marier prochainement ? Prenez rendez-vous en ligne pour déposer votre dossier afin que l'officier d'état-civil puisse effectuer la publication des bans. La présence des deux futurs mariés sera impérative pour instruire votre dossier de mariage.

    Prenez rendez-vous.

    Erreur matérielle sur un acte d'état-civil

    Lorsqu'un acte d'état civil comporte des erreurs ou des omissions purement matérielles (prénom mal orthographié par exemple), il s'agit d'une erreur matérielle et il convient de demander la rectification de cet acte.

    Démarche à suivre

    Changement de prénom

    Toute personne peut demander à changer de prénom si elle justifie d'un intérêt légitime. Vous pouvez télécharger le dossier de demande en ligne !

    Démarche à suivre

    Second livret ou duplicata d'un livret de famille

    En cas de séparation, celui qui ne détient pas le livret de famille remis lors du mariage ou de la naissance d'un enfant peut en demander un second. Vous pouvez faire votre demande en ligne !

    Démarche à suivre

    Reconnaissance d'un enfant

    Au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit différemment à l'égard du père et de la mère. Pour la mère, il suffit que son nom apparaisse dans l'acte de naissance pour que la maternité soit établie. En revanche, pour établir sa paternité, le père doit faire une reconnaissance.

    Démarche à suivre

    Acte de décès

    Vous souhaitez obtenir une copie ou un extrait d'acte de décès ? Vous pouvez faire votre demande en ligne.

    Faire une demande

    Acte de mariage

    Vous souhaitez obtenir une copie ou un extrait d'acte de mariage ? Vous pouvez faire votre demande en ligne !

    Faire une demande

    Acte de naissance

    Vous souhaitez obtenir une copie ou un extrait d'acte de naissance ? Vous pouvez faire votre demande en ligne !

    Faire une demande
  • Objets perdus

    Objets perdus

    Vous avez perdu un objet sur Cusset ou vous habitez Cusset. Vous pouvez signaler cette perte grâce au formulaire que vous trouverez ci-après. La mairie vous contactera si l'objet est retrouvé.

    Faire un signalement
  • Recensement militaire

    Recensement militaire

    Tout jeune Français dès 16 ans doit se faire recenser pour être convoqué à la journée défense et citoyenneté (JDC). À l'issue de la JDC, il reçoit une attestation lui permettant notamment de s'inscrire aux examens et concours de l'État (permis de conduire, baccalauréat, ...).

    Faire une demande
  • Services techniques

    AUTORISATION DE VOIRIE

    Vous avez une demande d’autorisation de voirie, tel qu’un alignement, un surbaissé de trottoirs, une réfection de façade, etc. à déposer en Mairie.

    Démarche à suivre
  • Titres d'identité

    PASSEPORT TEMPORAIRE DIT D'URGENCE

    Ce passeport permet de répondre à des situations d'urgence non prévisibles, impérieuses et exceptionnelles (motifs professionnels ou humanitaires).

    Faire une demande

    Passeport

    Vous souhaitez (re)faire votre passeport ? Prenez rendez-vous en ligne !

    Prendre rendez-vous

    Carte d'identité

    Vous souhaitez (re)faire votre carte d'identité ? Prenez rendez-vous en ligne !

    Prenez rendez-vous
  • Vos manifestations

    Demande de débit de boissons

    Les associations organisatrices de manifestations peuvent faire la demande pour une autorisation de débit de boissons temporaire en remplissant ce formulaire.

    Faire une demande

    Fiche Manifestation

    Inscrivez votre manifestation à l'agenda du site internet de la ville de Cusset et dans le #QCMag en remplissant le formulaire à télécharger.

    Télécharger le formulaire